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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINES HM
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Louis CHEVALLIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Louis CHEVALLIER
DOMAINES HM, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1359427
Date de dépôt :
12/04/1985
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
12/04/2025

Présentation de la marque Louis CHEVALLIER

Déposée le 12 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) DOMAINES HM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « Louis CHEVALLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINES HM domicilié(e) 13 rue Lavoisier - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 538 263 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme CHARLES Stéphanie domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque Louis CHEVALLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque Louis CHEVALLIER arrivera à expiration en date du 12 avril 2025.

DOMAINES HM a également déposé les autres marques suivantes : NICOLAS POTEL , PETIT BISTRO , DE AUREO SPIRITO , TERRES D'AROMES , ABBEYCOURT


DOMAINES HM, Société anonyme à conseil d'administration - 13 rue Lavoisier - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France - SIREN 530538263


INLEX IP EXPERTISE, Mme CHARLES Stéphanie - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2005 n°2278926 - Publication au BOPI 2005-01-10

Renouvellement sans limitation n°2043217 - Publication au BOPI 1995-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Inscription le 15 juin 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°413701 - Publication au BOPI 2005-06-15

Inscription le 7 mars 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°182829 - Publication au BOPI 1995-03-07

Inscription le 5 juin 2014 - Changement de dénomination n°625272 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-05

Inscription le 5 juin 2014 - Changement d'adresse n°625271 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-05

Inscription le 28 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°628034 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-28

Renouvellement sans limitation le 13 février 2015 n°2578714 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-02-13

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2015 n°2583306 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-04-02

Inscription le 7 janvier 2019 - Changement de nom, de dénomination n°744634 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-07

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